> Urbanisme
1. Plan d’Occupation des Sols
La commune d’Haussonville possède un Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) qui détermine les droits à construire et les conditions d’évolution attachées à chaque propriété. Ce P.O.S. doit évoluer vers un P.L.U. (plan local d'urbanisme) avec de nouvelles réglementations.
Le plan* ainsi que le règlement affecté à chaque zone sont téléchargeables ci-dessous.
* Ce plan est donné à titre indicatif. La consultation des planches cadastrales et du POS est à effectuer en Mairie.
2. Zonage d’assainissement
La commune d’Haussonville possède un zonage d’assainissement qui distingue les zones d’assainissement collectif des zones d’assainissement non collectif. Ce plan est consultable en Mairie.
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